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 immatriculer un véhicule personnel

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seskap
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Lun 27 Aoû - 14:37

Moi je suis allé directement à une gestoreria. et j'ai pas eu à faire de queue. à Madrid c'est vraiment galère. En plus la carte grise n'etait pas à mon nom et j'ai du payer un taxe'importation du vehicule. Mais au final ça m'as pas couté beaucoup plus cher que ça, et j'ai juste eu à aller chercher mes plaques un samedi matin.
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Olivier
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Lun 27 Aoû - 19:48

hello

effectivement, passer par une Gestoria peut s'averer une bonne affaire (rapport prix / temps passé / soucis en moins)....

concernant la visite ITV, c'est vraiment une simple formalité (pour moi ca duré moins de 10 minutes et ils ne vérifient vraiment pas grand chose par rapport a un vrai controle technique en france...)
par contre il faut vraiment que les papiers soient a votre nom et que vous ayez le certificat de conformite ou la ficha reducida...
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seskap
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Mar 28 Aoû - 16:32

si vous n'avez pas la ficha reducida, un garage peut vous la faire moyennant entre 50 et 100 euros. A madrid il y en a un a Chambery, mais je me souviens plus de l'adresse. Le mieux c'est d'apeller au concesionnaire pour qu'ils vous conseillent s'ils sont sympa. Il peuvent aussi faire une fiche mais ça sera plus cher.
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Maïlis
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Mar 28 Aoû - 17:18

J'ai trouvé ça à ce sujet sur MFE, écrit par "STORMRIDER":

Citation :
hello, voila un resume de mes demarches personnelles (j'ai recupere mon immatriculation hier)

Immatriculer sa voiture en Espagne (v.02)

Introduction
Les immatriculations en Espagne sont gérées par la DGT (Dirección General de Tráfico), qui dépend du Ministère de l'Intérieur. Les documents requis sont indiqués dans cette note : http://www.dgt.es/tramites/vehiculos/pdf/matrordi.pdf

Conditions préalables avant d'entamer les démarches : 1. Etre propriétaire de son véhicule (carte grise à son nom et facture d'origine ou certificat de vente-achats si véhicule d'occasion)
2. Etre résident permanent en Espagne :
- càd être en possession de son NIE (carte de résident ou "certificado de registro de ciudadano de la unión" si vous êtes arrivé après Avril 2007) http://www.mir.es/SGACAVT/extranje/regimen_comunitario/nie.h tml
- avoir fait les démarches auprès de la mairie de son lieu de résidence pour obtenir le "certificado de empadronamiento" : par fax ou courrier : www.munimadrid.es)

ETAPE 1 : Le Contrôle Technique "ITV" (pour obtenir la Tarjeta de ITV)
-> Se rendre à l'ITV de son choix (avec ou sans rendez-vous) : www.dgt.es/tramites/itv/itv.htm
Sur Madrid, celui de Getafe est souvent cité comme étant le seul habilité, mais ce n'est pas vraiment le cas : tous les centres ITV sont autorisés à faire passer la visite "502 - Matricula Vehiculo UE"). Par précaution, vérifiez tout de même par téléphone avant de vous y rendre, on ne sait jamais...
Coût au 01/08/07 : 173,27 euros.

Documents nécessaires :
- NIE + CNI ou Passeport
- Carte Grise + photocopie
- Facture originale (ou contrat vente) + photocopie
- Certificat de Conformité Européen : si votre véhicule ne dispose pas de ce certificat (uniquement voitures européennes de fabrication récente), vous devrez présenter une "Ficha Reducida de Caracteristicas Tecnicas" (qui s'obtient auprès du concessionnaire de la marque à Madrid ou via un ingénieur des Mines (Colegios de Ingenieros de Mina): coût entre 80 et 120 euros)

ETAPE 2 : Les Impôts (IVTM et Impuesto de Matriculacion)
-> Certificado de Residencia fuera del territorio español.
Afin d'être exempté de l'impôt de matriculación, il vous sera demandé de justifier de votre présence en France pendant au moins douze mois avant la date de votre demande : pour cela, vous devez vous rendre au Consulat qui vous délivrera cette attestation sur simple demande (coût de 9 euros pour l'authentification de signature).

-> IVTM : Impuesto sobre Vehiculos de Tracción Mecánica Se rendre à sa mairie (voir adresse ici : www.munimadrid.es) pour recupérer l'imprimé de Autoliquidacion, puis a la banque ou caja de votre choix pour payer l'impôt en question (montant fonction du nombre de chevaux fiscaux de votre voiture et du nombre de trimestres dus restant). Conserver le justificatif de votre paiement.

Documents nécessaires :
- imprimé "Autoliquidacion - Declaración de Alta en el IVTM"
- Tarjeta ITV

-> Impuesto de Matriculación Attention : Avant de se rendre à Hacienda (adresses ici : www.aeat.es), il faut y être inscrit (votre entreprise ne le fait pas automatiquement). L'imprimé est disponible en ligne : "Modelo 031 - Solicitud de Alta en el Censo de Obligados Tributarios" : www.aeat.es
Une fois complété, vous pouvez vous rendre à la oficina la plus proche de votre domicile avec votre certificat d'empadronamiento pour qu'ils vous rescencent.

Vous en profitez alors pour acheter l'imprimé "Modelo 06 - Impuesto Especial Sobre Determinados Medios de Transporte" (0,30 euros) que vous complétez et que vous présentez au guichet correspondant avec votre attestation consulaire, votre tarjeta ITV et votre facture originale. On vous remettra alors une attestation précisant que vous êtes exempté du paiement.

Documents nécessaires :
- imprimé "Modelo 06 - Impuesto Especial Sobre Determinados Medios de Transporte"
- Tarjeta ITV
- Facture originale + photocopie
- Attestation du Consulat
- NIE + CNI ou Passeport

ETAPE 3 : La Jefatura Provincial de Tráfico
-> Complétez et imprimez directement votre demande (solicitud) depuis le site web de la DGT : http://www.dgt.es/tramites/listado_impresos/impresos/9.03-Ca stellano.pdf
-> Regroupez tous les documents nécessaires (Tarjeta ITV (avec les 2 volets rose et bleu), Justificatifs du paiement de l'IVTM et de l'exemption de Hacienda, Facture originale, Carte Grise, NIE + CNI ou Passeport)
-> Rendez-vous alors a la JPT (Jefatura Provincial de Trafico), calle Arturo Soria, 125 (pour les autres villes, http://www.dgt.es/tramites/donde_realizar/donde.htm)
-> Aller au 1er étage au guichet "Tasa" pour y payer (et oui encore des sous) la taxe de la DGT (montant de 69,40 euros au 01/08/07). On vous demande seulement l'imprimé de solicitud de nueva matriculación et on vous remet alors un justificatif de paiement.
-> Aller à présent au 3eme étage et au guichet "Placas Verdes" ou vous remettez l'ensemble de votre dossier.
Si tout va bien, on vous dira alors de repasser le lendemain pour récupérer votre "Permiso de Circulacion" (équivalent Carte Grise) et votre Tarjeta ITV complétée de votre numéro de plaques.

Voila, il ne vous reste plus alors qu'à acheter (20 à 30 euros) et poser vos nouvelles plaques et faire assurer votre voiture en communiquant le numéro d'immatriculation à votre assureur et vous pouvez maintenant rouler tranquillement (en n'oubliant pas que vous allez pouvoir maintenant recevoir vos multas (ce qui n'etait pas le cas avec vos plaques françaises...). :-)

Coût total moyen de l'opération : entre 300 et 500 euros (selon le type de véhicule et les documents en votre possession)
PS : N'oubliez que l'année suivante à votre démarche, vous serez redevable de l'intégralité de l'IVTM
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karine
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Mar 28 Aoû - 18:01

ben soit Stormrider est Olivier soit Stormrider lit le forum car cela correspond au post d'Olivier en 1ère page

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Maïlis
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Mar 28 Aoû - 18:56

Effectivement, je n'avais pas fait attention !
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Françoise
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Jeu 25 Oct - 15:55

Bonjour,

Question : on justifie de sa présence en France ou celle du véhicule (parce que l'on peut très bien avoir laissé son véhicule en France, surtout si elle était neuve - délai à respecter au moins 12 mois). Alors c'est la personne ou le véhicule que l'on doit justifier de x temps en France ?
Merci
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poulinette
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Ven 26 Oct - 14:44

justement j'y vais bient^t (le 31) au consulat pour demander cette attestation de résidence sur l'honneur c'est surtout la présence personnelle que tu justifies avoir réside sur le sol francais au moins 12mois ...ca vaut le coup car sinon la facture peut monter d'un sacré coup affraid
je pense que c'est pour taxer les abus d'importation (surtout pour les voitures allemandes de 2º mano qui sont nettement moins chères là-bas!!) les espagnols y vont quelques jours seulement le temps de l'acheter...ces voitures se revendent très bien sur le marché
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Françoise
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Lun 29 Oct - 11:09

Merci, on verra bien, je vous raconterai la suite, pour l'instant j'en suis à la ficha reducida tecnica (en cours).
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Françoise
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Mar 6 Nov - 11:52

Alors, dernière nouvelle du front ; ), pour obtenir la fameuse attestation (sur simple demande, c'est à voir !!), il faut avant que vous soyez en possession de votre acte INTEGRAL de naissance (datant de - 3 mois). Ce document est aussi demandé pour les renouvellements de carte d'identité, passeport ...
Voilà, cela vous évitera d'y aller pour rien... zen, zen, zen
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alexandra
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Lun 26 Nov - 13:42

je sors de l'hacienda, on me parle d'un délais d'un mois (dépassé biensur!) et que je dois payé une taxe chère...très chere!
je fais quoi ?!!
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poulinette
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Lun 26 Nov - 14:04

il faut que tu ailles en personne au consulat demander une attestation sur l'honneur( de residence et avoir roulé au moins6 mois en france avec la dite voiture) avec l'acte intégral de naissance.elle vaut 9 €.
il n'y a pas de preuve que la voiture soit depuis plus d'un mois sur le sol e`pagnol .ceci afin d'éviter de payer cette fameuse taxe exhorbitante sur l'importation... Sad
c'est la unique maniere d'échapper à cette taxe
il ya un post là dessus écrit par olivier sur le forum
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alexandra
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Lun 26 Nov - 15:18

on a ce papier, on a passé l'itv (pas sans mal) maintenant la date qui apparait sur l'itv le 19/10 soit 1 mois et [b]1 semaine....[/b]oui, c'est de la négligence de ma part... Embarassed si j'avais su le prix (7 ou 12 % du prix de la voiture, d'ailleur prix du neuf ou quoi ???)
j'y retourne, j'insiste ? je paye ? on vend la voiture (en france biensur) ??
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poulinette
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Lun 26 Nov - 18:45

ah ben!! Shocked pour une semaine c'est un peu bête de se faire avoir...ou alors à hacienda ils jouent sur les dates parce que pour faire tout ca en 1 mois après son arrivée c'est plutot dur entre les allées et venues pour le nie ,à trafico ou hacienda si tu te trompes ds tes démarches perdre des journées de boulots moi j'ai rien à coté suis en pleine campagne ....,je vais m'y attaquer en décembre avec des congés et l'aide d'un gestor ...sinon ils sont chiants à l'itv ??ma voiture va avoir 5 ans c'est conseillé de passer une révision? je viens de lacher 400€ il y a 3 mois What a Face pour une panne de bobines d'injection...
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VoisineFrançaise
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Lun 26 Nov - 19:52

Il y a des révisions gratuites dans les garages pré-itv, c'est utile pour ne pas payer plusieurs fois l'Itv....
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poulinette
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Lun 26 Nov - 20:45

OK merci du renseignement je pensais aller chez le garagiste ...pour pas avoir un refus Sad mais si la prévisite ca peut aider à pas se faire "plumer" et pouvoir changer les pieces moins cher pneus freins.etc..que chez le concessionaire Laughing
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VoisineFrançaise
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Lun 26 Nov - 21:31

Heuu, j'ai pas bien ecrit mon message d'avant, mais la visite pré-itv, je l'ai faite gratuite chez le concessionaire renault. Et tout était ok. Rien à payer, et rien à réparer. Ils m'ont donné une feuille imprimée avec les résultats des amortisseurs, etc...
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Maïlis
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Ven 30 Nov - 0:09

eh eh, je rejoins le club, depuis hier j'ai une voiture !!! (C3 d'occas). J'ai fait le changement de proprio via une gestoria (300€ !).
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grsqual
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Mer 19 Déc - 18:30

Bonjour à tous,

Tout d'abord merci pour le "tuto" sur l'immatriculation il est bien plus clair que ce que l'on peux trouver sur le site de la DGT et atlantis seguros.

Mais (et oui je reste francais on se refait pas) j'ai toujours quelques questions encore sans reponse. Aller je me lance :

Ma situation : en espagne depuis 10 mois

1/ J'ai des "multas" avec mes plaques francaises (essentiellement du stationnement) Ca nous arrive a tous de faire comme eux en double file) Smile Lors d'un changement de plaque pour regulariser sa situation. devrais-je payer ces amendes ? Dans le pire des cas je dirais qu'une fois les demarches realisées ils me "connaissent"

2/ Avez vous des bons plans cote etablissement de gestion pour le changement de plaque ? j'ai lu : en face de la DGT ... un nom un site web peut etre Smile Et oui j'ai pas des centiaines de jour de congé malheureusement ... et je suis pauvre aussi.

3/ Les délais en passant par les etablissement cités ci-dessus sont de combien de temps ?

4/ J'ai lu : un seul centre ITV sur madrid pour les véhicules etrangers, prêt de Getafe. Ca se justifie mais est-ce vraiment le cas ?

5/ Je vais entamer prochainement les demarches pour faire mon changement de plaque. Nous sommes en fin d'année 2007 (joyeuse fete a tous) si je veux limiter la casse cote IVTM. ai je interet a commencer ces demarches qu'au debut de l'année 2008 ? Je pense mais je veux en etre sur car je ne vois pas l'interet de payer cette taxe vu la date actuelle .... Et sahcnat que je peux facilement justifier une arrivée "recente" du vehicule et de ma personne en espagne.

Je suis un relou je sais mais je suis pauvre mis je compte bien devenir riche ou trouvant et en comprenant completement le system avec votre et aider par mes questions les futurs expats en espagne !!

Merci pour vos reponses précises et toutes aussi complètes que vos précédents message !

Cordialement
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poulinette
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Mer 19 Déc - 21:27

hola grsqual,
j'en suis au meme stade 11mois de présence en Espagne et medécide enfin à changer ces plaques (je reculais tout les mois car pas de congés à perdre et pas envie de salir des sous de mon budget mensuel...)

là Olivier explique très bien la situation et ca te facilitera aussi la tache de passer par n'importe quelle Gestoria pour régler l'administratif et ils ne demandent pas la lune non plus!!
au niveau de Madrid je connais pas les ITV (je suis En Castille et celle de mon pueblo le fait)je crois que celle de Getafe est la plus citée ds le forum.
Pour limiter la casse de l'ITVM ya rien à faire à part aller au consulat avec des preuves (contrat de travail quittances de loyer ou de factures EDF à differentes dates quittance d'assurance de la dite voiture etc...d'ou l'importance de garder les papiers!!) Laughing et te délivre ce fameux certificat de residencia fuera de España...et ceci GRATUIT l'autre de 9€ n'est plus valable par trafico .c'est une chose nouvelle.
une fois avec ITV passée avec la ficha reducida,ce papier du consulat,lla facture de ta voiture le gestor entamera les démarches administratives.
je fais ca début janvier après los reyes.
alors si ca peut t'aider mais concernant les multas je ne sais pas mais je ne pense pas qu'ils remonteront jusqu'à tes anciennes plaques pour ca...

Joyeuses fêtes aussi et ce parcours du combattant se simplifie un peu avec le forum

Agnès
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coco69
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MessageSujet: plaques...   Jeu 20 Déc - 13:49

nous avons commence les demarches mais maintenat ils ns demandent un doc qui dit que le vehicule est de "baja" en france !!!!
c'est quoi ça???? Shocked

de bonnes fetes a tous ... santa

coco
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grsqual
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Jeu 20 Déc - 14:13

Hola poulinette,

Merci pour ta reponse aussi rapidie Smile Et bon courage tes papiers.

Concernant l'ITVM ma question etait plus exactement celle-ci :

Si je debut mes demarches maintenant : fin fin 2007. Je peux etre exempt pour le' ITVM du en 2007 mais devoir payer celle de 2008 au complet.

Alors que si je "debute" les papiers concernant l'ITVM en 2008 je serai exempt pour 2008.

Est-ce bien le cas ? Car au final etre exempt pour une semaine c'est un peu stupide sachant que j'ai largement de justificatif pour avoir encore 1 ou 2 mois de battement de ce coté la ... mon soucis de timing et plus coté ITV car j'ai négocié avec ma compagnie d'assurance pour assurer ma voiture sur mon numero de chassi le temps de leur donner mes plaques espagnoles. Ainsi je met fin a mon contrat francais le 31 decembre et signe mon contrat espagnol des l'ITV passé. J'evite la double facturation de l'assurance ainsi.

Et oui je suis expat mais pas riche pas pauvre mais bon je prefere utiliser cette argent dans un autre secteur de mon budget mensuel ....

Merci pour les infos en tout cas et bonne fetes de fin d'année en france, en Espagne et finalement n'importe ou !!
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poulinette
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Jeu 20 Déc - 15:35

hola,
donc tu parlais de l'impot municipal (ITVM) en fonction de la cylindrée de ta voiture . cet impot n'est pas énorme de 50 à 70€ par an celon les CV(comme l'ancienne vignette) de toute facon tu payes au prorata du temps cad si tu achètes ta voiture en septembre tu ne payes qu'1 %age ,c'est ce que j'ai vu quand mon ami a acheté son véhicule.

de toutes facon mon gestor m'a conseillé d'attendre après los Reyes car tout se paralise en fin d'année ds les administrations.
tiens au fait tu peux assurer ta voiture avec le num de chassis???moi on m'avait dit qu'il fallait attendre de passer l'ITV et de faire la demande d'exemption de l'impot de circulation à hacienda pour pouvoir assurer la voiture avec son num provisoire ? je paye au mois et le mien expire fin janvier je crois...à quelle assurance t'es-tu renseigné?

de toutes facon riches ou pauvres c'est rageant de mettre l'argent en l'air pour des c.....*

je pense que nous nous préparons des cheveux blancs avec ces plaques espagnoles ... scratch

je sais pas ce que c'est de Baja???peut-ètre un certificat de non gage ??jamais entendu parler...
si je sais qqchose par le gestor je tiens informée

sinon felices fiestas santa
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MARIELLE59
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Jeu 20 Déc - 16:49

poulinette a écrit:
de toutes facon mon gestor m'a conseillé d'attendre après los Reyes car tout se paralise en fin d'année ds les administrations.
:

S'il n'y avait qu'en fin d'année que tout se paralysait !!! lol! Poulinette cela fait un an 1/2 que la maison de ma belle-mère est vendue et bien nous attendons toujours les sous car problème de papiers et je peux te dire : çà se paralyse a la semana santa, a la feria de sevilla, a la feria du pueblo, al puente de pilar, de santos, en agosto, y ya a navidad, año nuevo et reyes... Bref nous nous attendons toujours. Et nous sommes sur les nerfs car nous attendons que tout soit bouclé pour partir à Mallorca...

Ma belle-mère est quand même décédée en août 2006. Casa vendida en août 2006 et on est .. décembre 2007 affraid
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alexandra
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Jeu 20 Déc - 19:19

Faites bien attention, une fois les démarches commencées, vous avez 1mois très exactement pour ne pas payer l'impot d'immatriculation, la date prise en compte par l'hacienda pour délivrer ou non le modelo 06 est celle du 1er passage à l'ITV (seule preuve de l'entrée du véhicule sur le territoire espagnol).
pour avoir laisser passer la date d'une semaine nous avons payé 600€ pour un scénic...et même pour payer, ce n'est pas simple...........allez! joyeux noël!
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MessageSujet: Re: immatriculer un véhicule personnel   Aujourd'hui à 22:54

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